Mentions Légales

1. Éditeur du site

Raison sociale : Madame Scandale SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital social : 10 000 €
Siège social : 123 Rue de la Joaillerie, 75001 Paris, France
SIRET : 123 456 789 00010
RCS : Paris B 123 456 789
TVA intracommunautaire : FR 12 123456789
Directeur de publication : Marie Dubois
Email : contact@madamescandale.com
Téléphone : +33 1 23 45 67 89

2. Hébergement

Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
Site web : https://vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive de Madame Scandale SAS, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Madame Scandale SAS.

Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur le site sont la propriété de Madame Scandale SAS. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos sans l'autorisation préalable et écrite de Madame Scandale SAS est interdite.

4. Protection des données personnelles

Les informations recueillies sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des commandes et de la relation client.

Responsable du traitement : Madame Scandale SAS
Délégué à la protection des données : Marie Dubois
Email : privacy@madamescandale.com

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.

5. Cookies

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6. Responsabilité

Madame Scandale SAS s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur son site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Madame Scandale SAS ne saurait être tenue responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur son site.

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Madame Scandale SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, nous vous informons que vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation suivant :

Médiateur de la consommation : Centre de Médiation de la Consommation
Adresse : 27 Avenue de la Libération, 87000 Limoges
Site web : https://www.cm2c.net

9. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :

• Par email : contact@madamescandale.com
• Par courrier : Madame Scandale SAS, 123 Rue de la Joaillerie, 75001 Paris, France
• Par téléphone : +33 1 23 45 67 89